Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bissey-la-Côte (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Bissey-la-Côte (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Bissey-la-Côte (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or) - lieu habité

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Desserte de Courban : portion congrue du vicaire et entretien de l'église et des ornements.

Cote : 9 H 65

Période : 1702 - 1747

Fonds : 9 H – Abbaye bénédictine Saint-Pierre et Saint-Paul de Pothières
Desserte de Layer : procès contre les habitants.

Cote : 9 H 67

Période : 1708 - 1741

Fonds : 9 H – Abbaye bénédictine Saint-Pierre et Saint-Paul de Pothières
Recette et dépense des bois.

Cote : 9 H 173

Période : 1770 - 1780

Fonds : 9 H – Abbaye bénédictine Saint-Pierre et Saint-Paul de Pothières
Du 1er janvier 1721 au 20 novembre 1723.

Cote : G 904

Période : 1721 - 1723

Fonds : Evêché de Langres
Du 20 décembre 1782 au 26 août 1786.

Cote : G 921

Période : 1782 - 1786

Fonds : Evêché de Langres
Evaluation des revenus du diocèse faite sous Pierre III de Pardaillan de Gondrin d'Antin, évêque de Langres (1724-1733). - Archidiaconé de l...

Cote : G 927

Période : 1728 - 1728

Fonds : Evêché de Langres
Décisions du Bureau ecclésiastique.

Cote : G 974

Période : 1747 - 1754

Fonds : Evêché de Langres
1727-1739

Cote : G 1066

Période : 1727 - 1739

Fonds : Evêché de Langres
1744-1750

Cote : G 1068

Période : 1744 - 1750

Fonds : Evêché de Langres
Cures et chapelles.

Cote : 2 G 8

Période : 1495 - 1496

Fonds : Inventaire sommaire de la sous-série 2 G : chapitre cathédral de Langres.

Bissey-la-Côte (Côte-d'Or, France)

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