Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gilly-lez-Vougeot (Côte-d'Or, France)

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Bois de Folchétif : droit d'usage ; procès contre les habitants de Gilly et de Vougeot.

Cote : 11 H 208

Période : 1753 - 1756

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Terrier de Chambolle.

Cote : 11 H 366

Période : 1447 - 1447

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Manuel de cens de Chambolle.

Cote : 11 H 369

Période : 1701 - 1800

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Manuel de cens de Chambolle et Flagey.

Cote : 11 H 370

Période : 1701 - 1800

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Manuel de cens de Chambolle et Morey.

Cote : 11 H 371

Période : 1617 - 1626

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Acquisitions.

Cote : 11 H 373

Période : 1325 - 1685

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Cens en vin : procédure.

Cote : 11 H 378, 11 H 379, 11 H 380, 11 H 381

Période : 1537 - 1762

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Cure de Chambolle et Morey : érection ; portion congrue.

Cote : 11 H 387

Période : 1500 - 1692

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
Dîmes des vins : procès contre le premier président Berbisey.

Cote : 11 H 392

Période : 1636 - 1704

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux
1662-1754

Cote : 11 H 396

Période : 1662 - 1754

Fonds : 11 H. - Abbaye de Cîteaux

Gilly-lez-Vougeot (Côte-d'Or, France)

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