Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montsaugeon (Le Montsaugeonnais, Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Montsaugeon (Grand Est,Haute-Marne) - lieu habité
Montsaugeon (Grand Est,Haute-Marne) - commune

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Montsaugeon (Haute-Marne)

Période : 1340 - 1668

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Cure : présentations.

Cote : 3 H 414

Période : 1422 - 1668

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Cure : fondation d'anniversaire ; donation.

Cote : 3 H 415

Période : 1360 - 1380

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Chapelle Sainte-Catherine : nomination.

Cote : 3 H 416

Période : 1556 - 1556

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Chapelle Sainte-Anne : nomination.

Cote : 3 H 417

Période : 1663 - 1663

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Vigne : amodiation.

Cote : 3 H 418

Période : 1340 - 1340

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Montsaugeon (Haute-Marne)

Période : 1260 - 1457

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Remise au prieur d'une somme dont il était redevable.

Cote : 3 H 776

Période : 1370 - 1370

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Fondation d'un anniversaire.

Cote : 3 H 777

Période : 1454 - 1454

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze
Vigne : reconnaissance de cens.

Cote : 3 H 778

Période : 1260 - 1260

Fonds : 3 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Bèze

Montsaugeon (Le Montsaugeonnais, Haute-Marne, France)

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