Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aignay-le-Duc (Côte-d'Or, France ; bureau de l'enregistrement et des domaines)

Source :

GeoNames : Aignay-le-Duc (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or)

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15 juin 1887-20 février 1889

Cote : 3 Q 2/164

Période : 1887 - 1889

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Aignay-le-Duc (Côte-d'Or, France)
30 mai 1893-13 mars 1895

Cote : 3 Q 2/168

Période : 1893 - 1895

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Aignay-le-Duc (Côte-d'Or, France)
14 mars 1895-2 octobre 1896

Cote : 3 Q 2/169

Période : 1895 - 1896

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Aignay-le-Duc (Côte-d'Or, France)
1er juillet 1899-7 février 1901

Cote : 3 Q 2/172

Période : 1899 - 1901

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Aignay-le-Duc (Côte-d'Or, France)
1er avril 1904-6 novembre 1906

Cote : 3 Q 2/175

Période : 1904 - 1906

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Aignay-le-Duc (Côte-d'Or, France)
7 décembre 1920-14 juin 1921

Cote : 3 Q 2/186

Période : 1920 - 1921

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Aignay-le-Duc (Côte-d'Or, France)
18 novembre 1931-17 octobre 1932

Cote : 3 Q 2/200

Période : 1931 - 1932

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Aignay-le-Duc (Côte-d'Or, France)
19 octobre 1932-9 octobre 1933

Cote : 3 Q 2/201

Période : 1932 - 1933

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Aignay-le-Duc (Côte-d'Or, France)
10 septembre 1935-11 août 1936

Cote : 3 Q 2/204

Période : 1935 - 1936

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Aignay-le-Duc (Côte-d'Or, France)
9 juillet 1937-13 juin 1938

Cote : 3 Q 2/206

Période : 1937 - 1938

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Aignay-le-Duc (Côte-d'Or, France)

Aignay-le-Duc (Côte-d'Or, France ; bureau de l'enregistrement et des domaines)

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