Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chaugey (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Chaugey (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Chaugey (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or) - lieu habité

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11 H 763

Cote : 11 H 763

Période : 1601 - 1700

Fonds : Répertoire PA
11 H 768

Cote : 11 H 768

Période : 1672 - 1672

Fonds : Répertoire PA
11 H 769

Cote : 11 H 769

Période : 1681 - 1681

Fonds : Répertoire PA
11 H 777

Cote : 11 H 777

Période : 1632 - 1632

Fonds : Répertoire PA
11 H 779

Cote : 11 H 779

Période : 1601 - 1700

Fonds : Répertoire PA
11 H 786

Cote : 11 H 786

Période : 1682 - 1705

Fonds : Répertoire PA
11 H 795

Cote : 11 H 795

Période : 1683 - 1683

Fonds : Répertoire PA
111 H 3

Cote : 111 H 3

Période : 1701 - 1800

Fonds : Répertoire PA
C 4474

Cote : C 4474

Période : 1785 - 1785

Fonds : Répertoire PA
Acquêts ; amodiations.

Cote : 1 H 1116

Période : 1533 - 1602

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Copie collationnée des titres concernant les biens de feu demoiselle Julien sis à Seurre, l'Abergement-lez-Seurre, Chaugey, Franxault, Thore...

Cote : 1 H 1143

Période : 1587 - 1588

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Extrait de terrier ; manuel des cens ; déclarations.

Cote : 1 H 762

Période : 1522 - 1800

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Tableaux communaux : Canche (La) – Duesme.

Cote : L 499

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Canche (La) – Chorey.

Cote : L 511

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Châteauneuf – Chaume (La).

Cote : L 681

Période : 1790 - 1812

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
C.

Cote : L 911

Période : 1790 - 1827

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Industrie.

Cote : L 1486

Période : 1790 - 1794

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Corvées pour la construction du pont de Saint-Jean-de-Losne : convocation.

Cote : 32 F 676

Période : 1765 - 1765

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Chaugey

Cote : PM 1586/64

Période : 1867 - 1867

Fonds : Répertoire des plans modernes
Meursanges – Molesme.

Cote : L 202

Période : 1790 - 1799

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Canche (La) – Chivres.

Cote : L 256

Période : 1790 - 1790

Fonds : Série L (période révolutionnaire)

Chaugey (Côte-d'Or, France)

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