Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cuiseaux (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Cuiseaux (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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JOSSERAND, Antoine

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Bourgogne-Franche-Comté ; Saône-et-Loire ; Cuiseaux ; Cimetière

Cote : D/1996/25/812-8

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Bourgogne-Franche-Comté ; Saône-et-Loire ; Cuiseaux ; Remparts

Cote : D/1996/25/812-9

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Couches à Lugny.- Population : états nominatifs, Cuiseaux (1857-1862), Cuisery (1857-1862), Curtil-sous-Buffières (1821-1822, 1857-1861), Ep...

Cote : 1 Y 350

Période : 1821 - 1898

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Cuiseaux

Cote : E 1473

Période : 1771 - 1771

Fonds : Répertoire PA
Famille Nayme, de Cuiseaux. Claude-Victor Nayme des Oriolles et Marie-Thérèse de Chambarlhac : cahier de domesticité.

Cote : J 1955

Période : 1813 - 1837

Fonds : Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1901- 2050)
Cuiseaux.

Cote : 1487 W 355 - 365

Période : 1945 - 1983

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Comptes de gestion (1958-1982) ; états du passif et de l'actif (1957-1960) ; prêts (1981-1983).

Cote : 1487 W 355

Période : 1957 - 1983

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Titres de propriétés.

Cote : 1487 W 356 - 358

Période : 1945 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
1945 - 1970

Cote : 1487 W 356

Période : 1945 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)

Cuiseaux (Saône-et-Loire, France)

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