Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cuiseaux (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Cuiseaux (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Cuiseaux (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

416 contenus liés

Période 1503-1578 1503-1578

Cote : 106 J 20

Période : 1503 - 2003

Fonds : Répertoire numérique du fonds Bocquillod
Période 1585-1792 1585-1792

Cote : 106 J 21

Période : 1503 - 2003

Fonds : Répertoire numérique du fonds Bocquillod
JOSSERAND, Antoine

Cote : V/1/220

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Vaux et Arbuans

Cote : 106 J 22

Période : 1618 - 1748

Fonds : Répertoire numérique du fonds Bocquillod
Cuiseaux (Saône-et-Loire) - Cimetière (chapelle Saint-Jacques).

Cote : E/2000/2/37-193

Période : 2000 - 2000

Fonds : Etude préalable à la restauration de monuments.
Correspondance.

Cote : 44 F 21

Période : 1744 - 1790

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)
Philippe-Marie.

Cote : 44 F 26

Période : 1676 - 1787

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)
Henry.

Cote : 44 F 28

Période : 1754 - 1775

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)
Philibert.

Cote : 44 F 29

Période : 1673 - 1749

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)
Famille de Gendrier (En exécution du testament de Philippe II Masson Philibert hérita des biens légués à celui-ci par Philibert de Gendrier ...

Cote : 44 F 30

Période : 1645 - 1686

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)

Cuiseaux (Saône-et-Loire, France)

416 contenus liés

Liens