Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jours-lès-Baigneux (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames :
Jours-lès-Baigneux (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - commune
Jours-lès-Baigneux (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or) - lieu habité

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Jours-lès-Baigneux

Cote : 1 J 5739

Période : 1801 - 1900

Fonds : Répertoire PA
Jours-lès-Baigneux

Cote : E 3117

Période : 1753 - 1753

Fonds : Répertoire PA
Jours-lès-Baigneux

Période : 1101 - 1800

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Châtillon-sur-Seine
Titres (originaux et copies)

Cote : 18 H 245

Période : 1170 - 1196

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Châtillon-sur-Seine
Métairie du Champ du Moulin, à Cessey : procès relatif à une rente due par les hoirs Chamereau.

Cote : 32 F 683

Période : 1655 - 1690

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Procès entre les héritiers de Guillaume verrière et les héritiers de Mathieu Languereau à propos de rentes à Jours et Chaume.

Cote : 32 F 931

Période : 1640 - 1673

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)

Jours-lès-Baigneux (Côte-d'Or, France)

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