Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dijon (Côte-d'Or, France) -- Parlement

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GeoNames :
Dijon (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - lieu habité
Dijon (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - lieu habité

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Office de greffier au Parlement.

Cote : 32 F 1604

Période : 1616 - 1665

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Saisies, quittances, arrêts du Parlement.

Cote : 32 F 1605

Période : 1618 - 1653

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Épidémie de peste à Dijon en 1722.

Cote : 32 F 1620

Période : 1631 - 1722

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Conflits de juridiction avec le Parlement.

Cote : 32 F 1773

Période : 1572 - 1665

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Extraits des registres (copie partielle du ms Bourgogne 74 de la Bibliothèque nationale.) - de ce qui s'est passé pendant la Ligue (1588-158...

Cote : 32 F 1778

Période : 1701 - 1800

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Procès entre Louis d'Ancienville Bourdillon, marquis d'Époisses, et Achille de La Grange d'Arquien à propos de parentés.

Cote : 32 F 1779

Période : 1652 - 1652

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Notes et mémoires sur les Parlements.

Cote : 32 F 1780

Période : 1722 - 1771

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Supplique imprimée de Louise Jeanne de Remigny au Conseil du Roi, mémoires et consultations sur la substitution et sur les conditions de la ...

Cote : 32 F 824

Période : 1776 - 1776

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Mémoires, pièces de procédure, arrêt du Parlement de Dijon, dénombrement.

Cote : 32 F 830

Période : 1782 - 1787

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Titres universitaires, provisions d'offices, acte de foi et hommage pour Versailleux.

Cote : 32 F 78

Période : 1679 - 1710

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)

Dijon (Côte-d'Or, France) -- Parlement

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