Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bèze (Côte-d'Or, France) -- Abbaye Saint-Pierre

Source :

GeoNames : Bèze (Bourgogne-Franche-Comté,Côte-d'Or)

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Procès-verbal de visite des bâtiments abbatiaux et de tous ceux en dépendant.

Cote : 32 F 41

Période : 1724 - 1724

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Administration pendant la vacance du siège épiscopal de Langres après la mort de Mgr de Clermont-Tonnerre. Réparations, comptes, quittances.

Cote : 32 F 42

Période : 1724 - 1736

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Correspondance relative aux successions de Mgr de Clermont-Tonnerre et de l'Abbé Fyot.

Cote : 32 F 43

Période : 1724 - 1742

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Comptes généraux. Éloy homme d'affaires.

Cote : 32 F 52

Période : 1729 - 1733

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Quittances à l'appui des comptes.

Cote : 32 F 53

Période : 1729 - 1732

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Quittances et mémoires.

Cote : 32 F 54

Période : 1726 - 1744

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Bail d'une pièce de vigne de l'abbaye de Bèze (Cf. 3 H 320) et bail des biens de l'Hôpital de Brochon, dépendant de Saint Étienne de Dijon.

Cote : 32 F 1654

Période : 1507 - 1514

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Bail général, sauvegarde, achat par Jean Morelet de la part de Madeleine Morelet, vente de matériaux, procès pour obtenir le bail de l'empla...

Cote : 32 F 1734

Période : 1626 - 1658

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Procès contre Catherine Malpoy, dame de Beire, à propos des bois de Viévigne ; procès contre le fermier de Noiron-sur-Bèze à propos de trava...

Cote : 32 F 278

Période : 1784 - 1790

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)

Bèze (Côte-d'Or, France) -- Abbaye Saint-Pierre

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