Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Motte-des-Bois (Saint-Eusèbe, Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Saint-Eusèbe (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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Achats, ventes, échanges.

Cote : 32 F 1427

Période : 1512 - 1694

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Vente.

Cote : 32 F 1430

Période : 1783 - 1783

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Manuel, états et dénombrements, notes et comptes sur les rentes dues à Marigny, Ode et Mont-Saint-Vincent, mercuriales de Montcenis.

Cote : 32 F 1431

Période : 1544 - 1780

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Lods.

Cote : 32 F 1434

Période : 1718 - 1736

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
États des domaines et des charges, notes isolées.

Cote : 32 F 1438

Période : 1734 - 1755

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Procès contre Emilland Laveau pour usurpations et vols.

Cote : 32 F 1446

Période : 1724 - 1744

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Usurpations.

Cote : 32 F 1447

Période : 1706 - 1745

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Procès contre les acquéreurs pour défaut de paiement, quittances.

Cote : 32 F 1448

Période : 1724 - 1737

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Cens dûs à la seigneurie de Mont-Saint-Vincent.

Cote : 32 F 1453

Période : 1754 - 1755

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Cens dûs à la baronnie de Montcenis.

Cote : 32 F 1454

Période : 1623 - 1724

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)

La Motte-des-Bois (Saint-Eusèbe, Saône-et-Loire, France)

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