Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dijon (Côte-d'Or, France) -- Chambre des Comptes

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Dijon (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - lieu habité
Dijon (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - lieu habité

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Contrat de mariage avec Catherine Roserot, contrat de mariage des parents de Catherine Roserot, donation entre époux, succession, testament ...

Cote : 32 F 375

Période : 1610 - 1685

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Conflits de juridiction avec le Parlement.

Cote : 32 F 1773

Période : 1572 - 1665

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Charge d'avocat général à la Chambre des Comptes.

Cote : 32 F 378

Période : 1656 - 1693

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Épices des gens des Comptes.

Cote : 32 F 379

Période : 1635 - 1684

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Extraits du "registre blanc".

Cote : 32 F 1775

Période : 1601 - 1700

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Règlements et tarifs.

Cote : 32 F 1772

Période : 1696 - 1696

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Extraits des registres d'enregistrement de 1386 à 1647.

Cote : 32 F 1774

Période : 1601 - 1700

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Liste et analyse d'édits vérifiés à la Chambre des Comptes de 1600 à 1676.

Cote : 32 F 1776

Période : 1668 - 1700

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Inventaire de Prosper Bauyn.

Cote : 32 F 1777

Période : 1668 - 1700

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)

Dijon (Côte-d'Or, France) -- Chambre des Comptes

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