Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Marcellin (Saône-et-Loire, France)

Résumé de votre recherche :

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

26 contenus liés

Achats, partage.

Cote : 44 F 203

Période : 1583 - 1701

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)
Terrier des droits de Guillaume Aubert, notaire, acquéreur des biens de Matthieu l'Ecuyer, de Chalon. .

Cote : 44 F 204

Période : 1429 - 1430

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)
Terrier des cens dus à Pierre-Marie de Bonnay (Minute).

Cote : 44 F 205

Période : 1440 - 1456

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)
Déclaration des biens de Michel et Jean Pancy (Curtil, Saint-Gengoux).

Cote : 44 F 206

Période : 1461 - 1474

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)
Terrier pour Antoine de Drée, seigneur de La Serrée et livre de raison de la famille de Drée, de Guillaume de Drée à Charles de Drée.

Cote : 44 F 208

Période : 1547 - 1580

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)
La Chassaigne (commune de Saint-Gengoux-le-National, Saône-et-Loire), Curtil, Montvalet (commune de Saint-Gengoux-le-National, Saône-et-Loir...

Cote : 44 F 209

Période : 1501 - 1700

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)
Bonnay, Burnand, Corcelles, Curtil, Hautecour (commune de Sigy-le-Chatel, Saône-et-Loire), Montagny, Saint-Symphorien, Saint-Ythaire, Vaux.

Cote : 44 F 210

Période : 1501 - 1700

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)
Terrier, minutes signées Bessard (Biens anciennement tenus de Guillaume de Drée). .

Cote : 44 F 211

Période : 1669 - 1671

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)
Recette incorporée pour Charles de Drée.

Cote : 44 F 212

Période : 1669 - 1671

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)
Terrier pour Guillaume et Charles de Drée, minutes signées Bessard.

Cote : 44 F 214

Période : 1670 - 1671

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)

Saint-Marcellin (Saône-et-Loire, France)

26 contenus liés

Liens