Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Marcellin (Saône-et-Loire, France)

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Terrier du prieuré de Perrecy (Perrecy-les-Forges, Saône-et-Loire).

Cote : 44 F 207

Période : 1566 - 1610

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)
Terrier, minutes signées Bessard, pour Charles de Drée (Biens anciennement tenus du prieur de Perrecy).

Cote : 44 F 213

Période : 1670 - 1670

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)
Tirée du terrier de Charles de Drée.

Cote : 44 F 216

Période : 1700 - 1740

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)
Recette incorporée.

Cote : 44 F 219

Période : 1742 - 1742

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)
Terrier.

Cote : 44 F 223

Période : 1772 - 1772

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)
Extrait du terrier de Perrecy de 1566.

Cote : 44 F 225

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)
État des fonds possédés par le seigneur de la Guiche.

Cote : 44 F 226

Période : 1697 - 1697

Fonds : 44 F - Fonds du Parc (château de Brognon)

Saint-Marcellin (Saône-et-Loire, France)

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