Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Annebault (Calvados, France)

Source :

GeoNames : Annebault (Normandie,Calvados)

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Annebault : délibérations

Cote : 1L/1958

Période : 1793 - 1794

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Administration générale

Période : 1632 - 1958

Fonds : Archives communales d'Annebault
Délibérations municipales

Période : 1632 - 1958

Fonds : Archives communales d'Annebault
1792-1828

Cote : 210EDT/1

Période : 1792 - 1828

Fonds : Archives communales d'Annebault
1838-1873

Cote : 210EDT/2

Période : 1838 - 1873

Fonds : Archives communales d'Annebault
1874-1905

Cote : 210EDT/3

Période : 1874 - 1905

Fonds : Archives communales d'Annebault
Actes divers d'administration municipale

Cote : 210EDT/4

Période : 1799 - 1825

Fonds : Archives communales d'Annebault
Etat civil

Période : 1632 - 1958

Fonds : Archives communales d'Annebault
Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)

Période : 1632 - 1958

Fonds : Archives communales d'Annebault
1632-août 1670

Cote : 210EDT/14

Période : 1632 - 1670

Fonds : Archives communales d'Annebault

Annebault (Calvados, France)

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