Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Languedoc-Roussillon (France ; région)

Source :

GeoNames : Languedoc-Roussillon

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Cote : 252 J 451

Période : 1972 - 1972

Fonds : 252 JFonds Jean Matifas
"Observations de la chambre de commerce de Toulouse sur l'utilité d'un port sur la Garonne, entre les moulins du Chateau et du Bazacle, et d...

Cote : 41 ETP 252/7802

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle M. (signature illisible) demande à la chambre de commerce de lui faire connaître ses observations au sujet de l'autorisa...

Cote : 41 ETP 204/6342

Période : 1756 - 1756

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes faisant connaître à propos de la liberté du commerce avec le levant, que la chambre de commerce de Rouen leur a adressé un ...

Cote : 41 ETP 251/7778

Période : 1763 - 1763

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre des fermiers généraux à M. Dazy, directeur des fermes à la Rochelle. Objet : droits sur les étoffes grossières du Langued...

Cote : 41 ETP 226/7035

Période : 1740 - 1740

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle les députés du commerce d'Agde remettent le document ci-dessus (n°7394) et demandent à la chambre de commerce de faire a...

Cote : 41 ETP 240/7395

Période : 1746 - 1746

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre adressée au contrôleur général et à M. de Castries, ministre de la marine, le 3 février 1785 par les président et députés...

Cote : 41 ETP 252/7805

Période : 1785 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Réponse au mémoire envoyé à la chambre de commerce de Montpellier par M. de Montferrier, député du commerce du Languedoc. Objet : admission...

Cote : 41 ETP 179/5151

Période : 1765 - 1765

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

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