Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Beaumont-sur-Oise (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Beaumont-sur-Oise (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Décisions prises entre septembre 1994 et mars 1996. - Beaumont-sur-Oise, construction d'un marché couvert (1994) ; création d'une halle et d...

Cote : 2274 W 1

Période : 1994 - 1996

Fonds : Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (F.I.S.A.C.) (1994-2009)
Arronville, Arthies, Asnières-sur-Oise, Attainville, Auvers-sur-Oise, Avernes, Baillet-en-France, Banthelu, Beauchamp, Beaumont-sur-Oise, Be...

Cote : 681 W 4

Période : 1987 - 1987

Fonds : Elections prud'homales : listes électorales (1979, 1987)
Arronville. Avernes. Beaumont-sur-Oise. Bernes-sur-Oise. Boissy-l'Aillerie. Bray-et-Lû. Bruyères-sur-Oise.

Cote : 1592 W 29

Période : 2002 - 2002

Fonds : Élections prud'homales (2002)
Beaumont-sur-Oise.

Cote : 1920 W 13

Période : 2004 - 2004

Fonds : Elections régionales (2004)
Canton de Beaumont-sur-Oise.

Cote : 1919 W 8

Période : 2004 - 2004

Fonds : Élections cantonales (2004)
19 octobre 2005, inauguration de la maison d'accueil spécialisée "L'Orée de Carnelle" à Beaumont-sur-Oise.

Cote : 2417 W 1215

Période : 2005 - 2005

Fonds : Cabinet du préfet du Val-d'Oise, fonctionnement de la préfecture (1966-2013)
14 octobre 2006, congrès annuel de l'Union départementale des sapeurs pompiers du Val-d'Oise à Beaumont-sur-Oise.

Cote : 2417 W 1229

Période : 2006 - 2006

Fonds : Cabinet du préfet du Val-d'Oise, fonctionnement de la préfecture (1966-2013)
Première circonscription. - Beaumont-sur-Oise. L'Isle-Adam. Magny-en-Vexin. Marines. Pontoise. Saint-Ouen-l'Aumône. Vigny.

Cote : 202 W 1

Période : 1973 - 1973

Fonds : Elections législatives (1973)
Première circonscription. - Beaumont-sur-Oise. L'Isle-Adam. Magny-en-Vexin. Marines. Pontoise. Saint-Ouen-l'Aumône. Vigny.

Cote : 202 W 6

Période : 1973 - 1973

Fonds : Elections législatives (1973)
Syndicat intercommunal pour l'exploitation de la plage de Persan-Beaumont.

Cote : 2175 W 103

Période : 1954 - 1986

Fonds : Contrôle de légalité par la préfecture (1925-2009)

Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)

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