Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Aignan-sur-Roë (Mayenne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Aignan-sur-Roë (Pays de la Loire, Mayenne) - commune
Saint-Aignan-sur-Roë (Pays de la Loire, Mayenne) - lieu habité

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Étude de zonage.

Cote : 1987 W 74

Période : 2002 - 2003

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'équipement rural
Canton de Grez-en-Bouère (Saint-Brice, Saint-Charles-la-Forêt, Saint-Loup-du-Dorat, Villiers-Charlemagne) ; canton de Saint-Aignan-sur-Roë (...

Cote : 1630 W 11

Période : 1997 - 1997

Fonds : Préfecture - Direction de la règlementation et des libertés publiques - Bureau des élections, de l'administration générale et de la règlemen...
1989-1990 (53197-89-D0076 à 53197-90-D0108).

Cote : 1676 W 56

Période : 1988 - 1990

Fonds : Direction départementale de l'équipement -Subdivision de Craon
1940-1949

Cote : 1366 W 1022

Période : 1940 - 1949

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1958-1964

Cote : 1366 W 1024

Période : 1958 - 1964

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
Brains-sur-les-Marches, Congrier, Fontaine-Couverte, La Roë, La Rouaudière, Saint-Aignan-sur-Roë, Saint--Erblon, Saint-Michel-de-la-Roë, Sai...

Cote : 1462 W 6

Période : 1970 - 1990

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
B. -G.

Cote : 1488 W 287

Période : 1975 - 1979

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Comptes supprimés.

Cote : 1488 W 286

Période : 1932 - 1974

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Section A (n°16-202), section AB (n°2-172), section AC (n°1-306).

Cote : 1488 W 729

Période : 1932 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
Revenus de 1970-1972 : rôles (liste des impositions).

Cote : 1155 W 1

Période : 1970 - 1976

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Saint-Aignan-sur-Roë

Saint-Aignan-sur-Roë (Mayenne, France)

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