Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Aignan-sur-Roë (Mayenne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Aignan-sur-Roë (Pays de la Loire, Mayenne) - commune
Saint-Aignan-sur-Roë (Pays de la Loire, Mayenne) - lieu habité

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8ème et 9ème tranches.

Cote : 1593 W 183

Période : 1988 - 1988

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements ruraux
11ème tranche.

Cote : 1593 W 185

Période : 1991 - 1991

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements ruraux
R-V.

Cote : 1 V 28

Période : 1820 - 1892

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
Molières (1821-1843), Montaudin (1828), Montenay (1819), Montigné (1842), Montjean (1865), Montreuil (1809-1813), Moulay (1819), Neuilly-le-...

Cote : 2 V 12

Période : 1809 - 1899

Fonds : Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
1914-1925

Cote : 188Q6/5

Période : 1914 - 1925

Fonds : Fonds de l'Enregistrement - Tables des successions et absences
1925-1939

Cote : 188Q6/6

Période : 1925 - 1939

Fonds : Fonds de l'Enregistrement - Tables des successions et absences
Chambre de sûreté de Saint-Aignan-sur-Roë.

Cote : 1 Y 296

Période : 1861 - 1925

Fonds : Établissements pénitentiaires (1800-1940)
Revenus de 1975.

Cote : 1155 W 4

Période : 1976 - 1976

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Saint-Aignan-sur-Roë
Rôles comprenant les cotisations établies par voie de matrice individuelle. Majorations exceptionnelles établies au titre des impôts sur le ...

Cote : 1155 W 5

Période : 1973 - 1977

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Saint-Aignan-sur-Roë
Demandes de dispenses ou de réduction.

Cote : 1155 W 8

Période : 1976 - 1976

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Saint-Aignan-sur-Roë

Saint-Aignan-sur-Roë (Mayenne, France)

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