Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pierre-du-Chemin (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Pierre-du-Chemin (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Saint-Pierre-du-Chemin (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Tuerie (demande Deschamps) : plan du bâtiment (5 M M 293-1), extrait du plan cadastral (5 M M 293-2).

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Dépôt d'essence (demande Giron) : plan type d'installation d'un réservoir en fosse.

Période : 1924 - 1924

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Abbé Aillery, "Canton de La Châtaigneraie". - Manuscrit, 116 p. | Chroniques paroissiales

Période : 1300 - 2100

Fonds : Pièces isolées (manuscrits, Moyen-Age, Ancien-Régime, XIXe-XXe)
Commissions municipales : nomination, 1945 ; approvisionnement de la commune en combustible, 1940 ; arrêté réglementant les marchés, 1940 ; ...

Période : 1939 - 1959

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)
Arrêté préfectoral relatif aux terrains à occuper pour la route stratégique (communes de Saint-Pierre-du-Chemin et La Tardière), affiche rec...

Période : 1834 - 1834

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Extrait du plan de la route dans la traverse, joint au rapport de l'ingénieur, sur la pétition du Sieur Caignier / Signé par : Ritter, ingén...

Période : 1842 - 1842

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
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Période : 1845 - 1845

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
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Période : 1869 - 1869

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Extrait du plan de la route dans la commune, joint au rapport de l'ingénieur, relatif à la demande du Sieur Alexandre Motard / Signé par : M...

Période : 1906 - 1906

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Demande du Sieur Bernard de remplacement par une niche en pierre de la margelle d'un puits situé en saillie sur la route : extrait du plan d...

Période : 1873 - 1873

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales

Saint-Pierre-du-Chemin (Vendée, France)

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