Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Neussargues-Moissac (Neussargues en Pinatelle, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Neussargues-Moissac (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

158 contenus liés

Montvert, Mourjou, Moussages, Narnhac, Naucelles, Neussargues-Moissac, Neuvéglise, Nieudan.

Cote : 2 O 681

Période : 1921 - 1930

Fonds : Dossiers d'administration et comptabilité communale
Dossiers thématiques D à E.

Cote : 81 J 6

Fonds : Fonds Edouard de Dienne
Oiry.

Cote : 81 J 25

Période : 1518 - 1887

Fonds : Fonds Edouard de Dienne
L'express 5962 d'Aurillac à Neussargues. / Jacques Benaben : prises de vues et montage. août 2006

Cote : 7 AV 2368

Fonds : Série AV : Documents sonores et audiovisuels
Familles Fontanes, de Noyant, d'Ossandon, de Sévérac.

Cote : 81 J 32

Période : 1411 - 1826

Fonds : Fonds Edouard de Dienne
Famille du Puy de Dienne.

Cote : 81 J 33

Période : 1555 - 1876

Fonds : Fonds Edouard de Dienne
Maurs à Omps.

Cote : 3 J 7

Période : 1969 - 1985

Fonds : Fonds André Muzac
Neussargues-Moissac

Période : 1716 - 1985

Fonds : Tribunal criminel, cour d'assises et tribunaux civils d'arrondissement (1800-1958)
Filliol-Peschaud.

Cote : 3 U 3/187

Période : 1827 - 1827

Fonds : Tribunal criminel, cour d'assises et tribunaux civils d'arrondissement (1800-1958)
Les habitants de Laval / Les habitants de Moissac.

Cote : 3 U 3/188

Fonds : Tribunal criminel, cour d'assises et tribunaux civils d'arrondissement (1800-1958)

Neussargues-Moissac (Neussargues en Pinatelle, Cantal, France)

158 contenus liés

Liens