Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-Queyrières (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-de-Queyrières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Saint-Martin-de-Queyrières (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Relevé par nature de culture.

Cote : 3 P 1437

Période : 1837 - 1837

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Matrice des propriétés foncières.

Cote : 3 P 1440

Période : 1837 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Matrice des propriétés foncières.

Cote : 3 P 1441

Période : 1837 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 3 P 1445

Période : 1911 - 1961

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Matrice des propriétés non bâties.

Cote : 3 P 1450

Période : 1911 - 1961

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Série de Saint-Martin-de-Queyrières, chemin pastoral de Fontfroide (1938-1946), route sylvo-pastorale de Fontfroide (1956-1960), constructio...

Cote : 1648 W 193

Période : 1938 - 1963

Fonds : Fonds du Service de restauration des terrains en montagne des Hautes-Alpes
Élections des maires, adjoints et conseillers municipaux : Ribiers - Vitrolles

Cote : 3 M 95

Période : 1848 - 1851

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Listes électorales des communes : Saint-Julien-en-Beauchêne - Saint-Michel-de-Chaillol

Cote : 3 M 152

Période : 1904 - 1913

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Listes des votants par commune : N-V

Cote : 3 M 206

Période : 1894 - 1914

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Élections des conseils municipaux : correspondance, démissions, suspensions, révocations, plaintes. Loi du 20 janvier 1874. Neffes - Vitroll...

Cote : 3 M 325

Période : 1874 - 1875

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections

Saint-Martin-de-Queyrières (Hautes-Alpes, France)

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