Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Faux-la-Montagne (Creuse, France)

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Faux-la-Montagne (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Faux-la-Montagne (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Minutier des notaires de Faux-la-Montagne

Cote : 6E 6973-6E 6974 ; 6E 6990 ; 6E 18821-6E 18851 ; 6E 18854-6E 18 878-6E 18883 ; 6E 30202-6E 30211 ;6E 31033-6E 31075 ; 6E 31143-6E 31144 ; 6E 31146

Période : 1710 - 1899

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
Communes

Cote : 1 L 204

Période : 1790 - 1799

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
La Maulde

Cote : 7S313

Période : 1885 - 1885

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Conflit de travail

Cote : 44 W 40

Période : 1948 - 1950

Fonds : Maintien de l'ordre
Canton de Gentioux.

Cote : 21 W 50

Période : 1945 - 1945

Fonds : Fonds du comité départemental de Libération
Collectes de Faux a La Rochette.- La collecte de Grandmont, réunie en 1781 à l'Election de Guéret, se compose des villages de Grandmont, Ler...

Cote : C 143

Période : 1781 - 1781

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Collectes de Faux à La Rochette.- Le rôle de la collecte de Montoursy (commune de Vallières), s'élevant à 2,701 livres 5 sous, est dressé pa...

Cote : C 146

Période : 1782 - 1782

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Rôles de la taille et autres impositions.- Collectes de Faux à La Rochette.- Parmi les cotes de la collecte de Fresselines : figurent, celle...

Cote : C 149

Période : 1783 - 1783

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Rôles de la taille et autres impositions.- Collectes de Faux à La Rochette.- Les cotes suivantes, extraites du rôle de la collecte de Flayat...

Cote : C 152

Période : 1784 - 1784

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Rôles de la taille et autres impositions.- Collectes de Faux à La Rochette.- Le rôle de la collecte de Guéret-Ville, s'élevant à 5,178 livre...

Cote : C 158

Période : 1786 - 1786

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

Faux-la-Montagne (Creuse, France)

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