Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roër (France ; département ; 1797-1814)

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« Séance du 28 Vendémiaire an 11 (20 octobre 1802). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Plan figuratif comprenant le territoire des mairies de Gressenich, Nothberg et Heistern.

Cote : Pièce 140

Période : 1799 - 1812

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Plan servant à faire connaître la contestation des limites de la mairie de Buderich avec celles de Neuss et de Karst (Roër).

Cote : Pièce 86

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Corps impérial du Génie. Direction de Cologne. Place de Wesel. N° 3.

Cote : Pièce 17

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Carte routière du grand-duché de Berg.

Cote : Pièce 3

Période : 1806 - 1812

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Grand-duché de Westphalie ou Hesse de Darmstadt.

Cote : Pièce 19

Période : 1811 - 1811

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Carte d'une partie des États de la confédération du Rhin qui avoisinent le grand-duché de Berg.

Cote : Pièce 20

Période : 1811 - 1811

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Schéma des frontières actuelles du grand-duché de Berg en 1809.

Cote : Pièce 22

Période : 1811 - 1811

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
[Projet de 1809 pour de modification des frontières pour arrondir le grand-duché].

Cote : Pièce 23

Période : 1811 - 1811

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Schéma des réunions indispensables pour arrondir le grand-duché [de Berg].

Cote : Pièce 25

Période : 1811 - 1811

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).

Roër (France ; département ; 1797-1814)

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