Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Penne-sur-l'Ouvèze (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
La Penne-sur-l’Ouvèze (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité
La Penne-sur-l'Ouvèze (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune

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N°71700.- Aménagement esthétique des réseaux au poste "La Plaine" aux abords de la mairie.

Cote : 3208 W 608

Période : 1996 - 1999

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°71701.- Renforcement du réseau basse tension aux postes "La Plaine et "La Tuilière".

Cote : 3208 W 609

Période : 1997 - 1999

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
N°76250.- Renforcement du réseau basse tension aérien aux postes "La Plaine et "La Tuilière".

Cote : 3208 W 610

Période : 1998 - 1999

Fonds : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la Drôme , Direction des services techniques, Service électrification rurale suivi des doss...
Corcelles

Cote : 2 O 1481-1499

Période : 1795 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale
Police.

Cote : 2 O 1485

Période : 1806 - 1853

Fonds : Dossiers d'administration communale
Liquidation des comptes d'exercice, budget, demande en reddition de comptes, dépenses, emprunt pour la Défense nationale, taxes.

Cote : 2 O 1487

Période : 1795 - 1915

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments religieux.

Cote : 2 O 1491

Période : 1810 - 1925

Fonds : Dossiers d'administration communale
Fontaines et bac-abreuvoir, ancien bac, cimetière

Cote : 2 O 1495

Période : 1839 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale
Travaux publics.

Cote : 2 O 1496

Période : 1862 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale
1872

Cote : 6 M 377

Période : 1872 - 1872

Fonds : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale et communales).

La Penne-sur-l'Ouvèze (Drôme, France)

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