Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Penne-sur-l'Ouvèze (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
La Penne-sur-l’Ouvèze (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité
La Penne-sur-l'Ouvèze (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune

Résumé de votre recherche :

Préfecture

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

23 contenus liés

Affaires militaires.

Cote : 2 O 1484

Période : 1839 - 1870

Fonds : Dossiers d'administration communale
Personnel.

Cote : 2 O 1486

Période : 1822 - 1922

Fonds : Dossiers d'administration communale
Comptabilité

Cote : 2 O 1487-1488

Période : 1795 - 1915

Fonds : Dossiers d'administration communale
Frais de procès, règlement (1832-1886).

Cote : 2 O 1488

Période : 1832 - 1886

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments civils

Cote : 2 O 1489-1490

Période : 1807 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale
Maison commune, ancienne mairie, pont à bascule, lavoir public, fours.

Cote : 2 O 1489

Période : 1807 - 1807

Fonds : Dossiers d'administration communale
Biens communaux

Cote : 2 O 1493-1495

Période : 1809 - 1933

Fonds : Dossiers d'administration communale
Cultes.

Cote : 2 O 1497

Période : 1814 - 1849

Fonds : Dossiers d'administration communale
Corcelles

Cote : 2 O 1481-1499

Période : 1795 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale
Police.

Cote : 2 O 1485

Période : 1806 - 1853

Fonds : Dossiers d'administration communale

La Penne-sur-l'Ouvèze (Drôme, France)

23 contenus liés

Liens