Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Oyonnax (Ain, France) -- Centre Hospitalier Du Haut Bugey

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GeoNames : Centre Hospitalier Du Haut Bugey

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Règlement général de l'hospice d'Oyonnax

Cote : H-dépôt Oyonnax 1

Période : 1902 - 1902

Fonds : Inventaire d'archives de l'hôpital d'Oyonnax
Réglementation

Période : 1900 - 2003

Fonds : Inventaire d'archives de l'hôpital d'Oyonnax
Statuts du personnel administratif et secondaire

Cote : H-dépôt Oyonnax 3

Période : 1937 - 1946

Fonds : Inventaire d'archives de l'hôpital d'Oyonnax
Commission départementale de réforme des agents des collectivités locales

Cote : H-dépôt Oyonnax 5

Période : 1953 - 1955

Fonds : Inventaire d'archives de l'hôpital d'Oyonnax
Mouvements du personnel

Cote : H-dépôt Oyonnax 7

Période : 1922 - 1938

Fonds : Inventaire d'archives de l'hôpital d'Oyonnax
Commission paritaire locale

Cote : H-dépôt Oyonnax 10

Période : 1959 - 1960

Fonds : Inventaire d'archives de l'hôpital d'Oyonnax
Mise à disposition des sœurs de la Charité

Cote : H-dépôt Oyonnax 13

Période : 1901 - 1901

Fonds : Inventaire d'archives de l'hôpital d'Oyonnax
Administration générale

Période : 1900 - 2003

Fonds : Inventaire d'archives de l'hôpital d'Oyonnax
Contentieux

Cote : H-dépôt Oyonnax 15

Période : 1946 - 1965

Fonds : Inventaire d'archives de l'hôpital d'Oyonnax
Secrétariat de la commission

Cote : H-dépôt Oyonnax 19

Période : 1916 - 1926

Fonds : Inventaire d'archives de l'hôpital d'Oyonnax

Oyonnax (Ain, France) -- Centre Hospitalier Du Haut Bugey

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