Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haravilliers (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames :
Haravilliers (Île-de-France, Val-d'Oise) - commune
Haravilliers (Île-de-France, Val-d'Oise) - lieu habité

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Haravilliers

Cote : 3Q 34

Période : 1792 - 1798

Fonds : Domaine, 1791-1940
Adjudication des dîmes de la chapelle du Ruel, paroisse de Haravilliers. Soumissions pour terres appartenant ...

Cote : 3Q 34

Période : 1792 - 1798

Fonds : Domaine, 1791-1940
OGIER ou AUGIER (Vve). - Rueil. Q'Heguerly. - Ecuyer du comte d'Artois. - Olivier (Vve). - Orsonville. Olivier (M.). - Maire, St-Martin-des-...

Cote : 4Q 205

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Contraventions de voirie : carrières, roulage, déversements illégaux, immeubles menaçant ruine,

Cote : 5 K 279

Période : 1910 - 1920

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Contentieux électoral, élections municipales, 1878-1879

Cote : 5 K 260

Période : 1878 - 1879

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Noailles de Mouchy (Arpajon - Vert-le-Grand - Vert-Ie-Petit - Leuville - Saint-Germain-lès-Arpajon - ...

Cote : 5Q 251

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Tarifs. - Délibérations communales relatives aux tarifs, classées par arrondissement.

Cote : 1 O 89

Période : 1919 - 1921

Fonds : Fonds de la préfecture de Seine-et-Oise. Généralités et affaires intercommunales, 1800-1940
Tarifs. - Délibérations communales relatives aux tarifs, classées par arrondissement.

Cote : 1 O 90

Période : 1919 - 1921

Fonds : Fonds de la préfecture de Seine-et-Oise. Généralités et affaires intercommunales, 1800-1940
Haravilliers.

Cote : 1 T 144

Période : 1899 - 1899

Fonds : Monographies d'instituteurs (1899)
Haravilliers. - Section AE, ZA à ZK.

Cote : 1987 W 60

Période : 1975 - 1987

Fonds : Cadastre rénové, périmètre du centre des impôts fonciers de Cergy-Pontoise-Vexin : états de section sur liste mécanographique (1975-1987)

Haravilliers (Val-d'Oise, France)

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