Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Roche-sur-Yon (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
La Roche-sur-Yon (Pays de la Loire, Vendée) - commune
La Roche-sur-Yon (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Insultes à des officiers à Napoléon-Vendée (Vendée)

Cote : P 549

Période : 1852 - 1852

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
1954

Cote : AGEFOM 549

Période : 1960 - 1960

Fonds : Agence économique de la France d'outre-mer
Dossier 2

Cote : AGEFOM 555

Période : 1950 - 1950

Fonds : Agence économique de la France d'outre-mer
Aubert, Charles Gaston (1921-....)

Cote : 9893

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Allaire, Lucien Henri (1829-....)

Cote : 3197

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Allaire, Maurice Léon Eugène (1883-....)

Cote : 3198

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Aderer, Jean Baptiste Adolphe (1855-....)

Cote : 1124

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Alezeau, Pierre Marcel Elie (1919-....)

Cote : 2789

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Audrain, René (1883-....)

Cote : 11176

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Arnaudeau, François Armand Samuel (1854-....)

Cote : 8317

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A

La Roche-sur-Yon (Vendée, France)

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