Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Roche-sur-Yon (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
La Roche-sur-Yon (Pays de la Loire, Vendée) - commune
La Roche-sur-Yon (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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La Roche-sur-Yon impr. H. Potier Avis très important à toute la population [interdisant de circuler pendant les alertes] / L. Tapon, maire.

Période : 1944 - 1944

Fonds : Catalogue d'affiches de la Guerre 1939-1945
Antoine Tortat (1775-1856) et sa famille.

Période : 1801 - 1910

Fonds : 25 J - Collection Pailloux (XIVe s.-1958)
(25 J 196). Papiers personnels : diplômes de licencié en droit (1806) et de chevalier de la Légion d'honneur (1854) ; titre de pension accor...

Période : 1801 - 1910

Fonds : 25 J - Collection Pailloux (XIVe s.-1958)
(25 J 196). Sa vie politique : membre du conseil municipal et maire de La Roche-sur-Yon (correspondance, extraits des délibérations du conse...

Période : 1801 - 1910

Fonds : 25 J - Collection Pailloux (XIVe s.-1958)
(25 J 196). Ses activités judiciaires : avoué près du tribunal de 1e instance de Montaigu puis de La Roche-sur-Yon (nomination, correspondan...

Période : 1801 - 1910

Fonds : 25 J - Collection Pailloux (XIVe s.-1958)
(25 J 196). Sa famille : Antoine-Jules Tortat, son fils (diplômes de bachelier et de licencié en droit, 1826-1830 ; passeports, 1843-1854) ;...

Période : 1801 - 1910

Fonds : 25 J - Collection Pailloux (XIVe s.-1958)
(25 J 196). Correspondance et quittances concernant la Charente-Maritime, 1809-1908.

Période : 1801 - 1910

Fonds : 25 J - Collection Pailloux (XIVe s.-1958)
Création de nouvelles écoles d'enfants de troupe : réponses des municipalités (La Roche-sur-Yon, Luçon, Fontenay-le-Comte), projet d'établis...

Période : 1882 - 1885

Fonds : 1 R - Recrutement de l'armée (an IX-1942)
Étude A

Période : 1730 - 1799

Fonds : Minutier ancien de La Roche-sur-Yon (1730-1806)
Jacques Bacqua (père), notaire à La Roche-sur-Yon (1730-1732)

Période : 1730 - 1732

Fonds : Minutier ancien de La Roche-sur-Yon (1730-1806)

La Roche-sur-Yon (Vendée, France)

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