Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chaillé-les-Marais (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Chaillé-les-Marais (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Chaillé-les-Marais (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Chaillé-les-Marais.

Période : 1912 - 1940

Fonds : 1 T - Instruction publique. - Fonds de l'inspection académique, des écoles normales et des établissements scolaires
Procuration* en blanc par Jean Baptiste Bontemps, curé à Chaillé-les-Marais, pour la résignation de cette cure en faveur de Louis Bontemps, ...

Cote : 3 E 1678-liasse2/fol.453

Période : 1767 - 1767

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Constitution par René Rolland de Martel, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis, lieutenant des vaisseaux du roi, capitaine d'une com...

Cote : 3 E 1664-liasse2/fol.292-293

Période : 1753 - 1753

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Bail par Louis Charles Alexandre de Ponthieu, chanoine de la cathédrale de La Rochelle, demeurant paroisse Saint-Barthélemy, procureur de Ch...

Cote : 3 E 1670-liasse3/fol.551-552

Période : 1759 - 1759

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Vente par les héritiers d'André Avrard, marchand à Marans, dont Françoise Avrard, veuve de Lambert Henry, docteur en médecine, demeurant à S...

Cote : 3 E 1670-liasse1/fol.122-143

Période : 1759 - 1759

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Titre nouvel par Jean Avrard, avocat en Parlement et au présidial de La Rochelle, procureur de Suzanne Avrard, veuve d'Elie Arrivé de Boisne...

Cote : 3 E 1663-liasse1/fol.182-184

Période : 1751 - 1751

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Bail par Charles de Grimaldy d'Antibes des princes de Monaco, évêque et comte de Rodez, abbé commendataire de l'abbaye de La Grâce-Dieu, rep...

Cote : 3 E 1679-liasse1/fol.43-45

Période : 1768 - 1768

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Bail par Marie Madeleine Gillois, de La Rochelle, paroisse Saint-Barthélemy, rue Juiverie, veuve de Louis René Durand, seigneur de La Vauxma...

Cote : 3 E 1679-liasse1/fol.289-290

Période : 1768 - 1768

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Bail par François Henri Delabroue de Vareilles, abbé de l'abbaye royale de La Grâce-Dieu, vicaire à Metz, demeurant en ce lieu, représenté p...

Cote : 3 E 1681-liasse3/fol.423-432

Période : 1770 - 1770

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Bail. Principaux contractants : Louis Durand de La Vauxmartin/ Mouchard De Chaban/ François Chevalier/ Jeanne Roullet Objet : la cabane de L...

Cote : 3 E 1686-liasse2/fol.587-588

Période : 1775 - 1775

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle

Chaillé-les-Marais (Vendée, France)

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