Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Corse (France ; région)

Source :

GeoNames : Corse (Corse)

163 contenus liés

Police de l’etat français et Groupements mobiles de réserve

Cote : 134 W 1 à 32

Période : 1907 - 1944

Fonds : 134 W - Commandements régionaux des Groupes mobiles de réserve puis des Compagnies républicaines de sécurité. - Police de l'Etat français et...
Lois, décrets, instructions

Cote : 134 W 1 à 2

Période : 1907 - 1944

Fonds : 134 W - Commandements régionaux des Groupes mobiles de réserve puis des Compagnies républicaines de sécurité. - Police de l'Etat français et...
Loi du 8 mars 1908 instituant la police d’Etat dans la ville de Marseille : application (1907-1922). Loi d’amnistie du 12 juillet 1937 : app...

Cote : 134 W 1

Période : 1907 - 1943

Fonds : 134 W - Commandements régionaux des Groupes mobiles de réserve puis des Compagnies républicaines de sécurité. - Police de l'Etat français et...
Loi du 17 juillet 1940 concernant les fonctionnaires à relever de leurs fonctions : application à la police d’Etat de Marseille (1940-1941)....

Cote : 134 W 2

Période : 1940 - 1944

Fonds : 134 W - Commandements régionaux des Groupes mobiles de réserve puis des Compagnies républicaines de sécurité. - Police de l'Etat français et...
Reclassement des policiers municipaux (1941). Etatisation de la police municipale, reclassement du personnel : arrêté de reclassement (20 no...

Cote : 134 W 3 à 4

Période : 1941 - 1942

Fonds : 134 W - Commandements régionaux des Groupes mobiles de réserve puis des Compagnies républicaines de sécurité. - Police de l'Etat français et...
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), Alès (Gard), Ajaccio (Corse-du-Sud), Arles (Bouches-du-Rhône), Aubagne (Bouches-du-Rhône), Avignon (Vauc...

Cote : 134 W 3

Période : 1941 - 1942

Fonds : 134 W - Commandements régionaux des Groupes mobiles de réserve puis des Compagnies républicaines de sécurité. - Police de l'Etat français et...
Draguignan (Var), Fréjus-Saint-Raphaël (Var), Gap (Hautes-Alpes), Hyères (Var), Istres (Bouches-du-Rhône), La Ciotat (Bouches-du-Rhône), La ...

Cote : 134 W 4

Période : 1941 - 1942

Fonds : 134 W - Commandements régionaux des Groupes mobiles de réserve puis des Compagnies républicaines de sécurité. - Police de l'Etat français et...
Recrutement et affectation des policiers. Concours et examens : sujets, copies, procès-verbaux de déclaration des admis.

Cote : 134 W 5 à 7

Période : 1939 - 1943

Fonds : 134 W - Commandements régionaux des Groupes mobiles de réserve puis des Compagnies républicaines de sécurité. - Police de l'Etat français et...
Concours d’inspecteur de la sûreté nationale (8 mai 1939) ; d’inspecteur-archiviste (20 octobre 1941, 2 février 1942, 23 février 1943) ; d’i...

Cote : 134 W 5

Période : 1939 - 1943

Fonds : 134 W - Commandements régionaux des Groupes mobiles de réserve puis des Compagnies républicaines de sécurité. - Police de l'Etat français et...
Examen d’aptitude pour le grade d’inspecteur-chef (23 avril 1942, 22 février 1943, 27 septembre 1943) ; pour le grade de brigadier-chef (22 ...

Cote : 134 W 6

Période : 1942 - 1943

Fonds : 134 W - Commandements régionaux des Groupes mobiles de réserve puis des Compagnies républicaines de sécurité. - Police de l'Etat français et...

Corse (France ; région)

163 contenus liés

Liens