Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Corse (France ; région)

Source :

GeoNames : Corse (Corse)

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Culture ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction affaires financières et immobilières (1967-1975) - Sous-direction affaires...

Cote : 19900524/1-19900524/3

Période : 1973 - 1988
Affaires financières - action régionale : chrono du 07-7-1975 au 18-12-1987 | Idem : chrono du 28-10 -75 au 19-05-1988 | Bureau du budget : ...

Cote : 19900524/1

Période : 1973 - 1988

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction affaires financières et immobilières (1967-1975) - Sous-direction affaires...
Dossiers de M. ALVADO | Activités de la sous-direction : | gratuité et avantages en nature accordés par les administrations et entreprises p...

Cote : 19900524/2

Période : 1973 - 1988

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction affaires financières et immobilières (1967-1975) - Sous-direction affaires...
Personnel de la sous-direction : | dossiers relatifs aux fiches de notation des administrateurs civils affectés à la sous-direction : 1973-1...

Cote : 19900524/3

Période : 1973 - 1988

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction affaires financières et immobilières (1967-1975) - Sous-direction affaires...
A. - ARCHIVES VERSEES PAR LE DIRECTEUR DE CABINET, PHILIPPE LOISEAU, SUCCESSEUR DE JACQUES COEFFE.

Cote : 19950342/1-19950342/3

Période : 1988 - 1995

Fonds : Anciens Combattants et Victimes de Guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1988-1995)
- Comité technique paritaire ministériel (CTPM) des 26 avril, 23 et 26 juin 1994 et du 26 janvier 1995, débats sur l'organisation du ministè...

Cote : 19950342/1

Période : 1988 - 1995

Fonds : Anciens Combattants et Victimes de Guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1988-1995)
Commission des subventions du ministère, interventions relevant de la délégation à la Mémoire et à l'Information historique (DMIH) et de la ...

Cote : 19950342/2

Période : 1988 - 1995

Fonds : Anciens Combattants et Victimes de Guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1988-1995)
Cinquantième anniversaire des Débarquements et de la Libération de la France : | - élaboration du programme général des commémorations 1993,...

Cote : 19950342/3

Période : 1988 - 1995

Fonds : Anciens Combattants et Victimes de Guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1988-1995)
B. - ARCHIVES VERSEES PAR LE CHEF DE CABINET, JEAN-RENE VACHER.

Cote : 19950342/4-19950342/5

Période : 1988 - 1995

Fonds : Anciens Combattants et Victimes de Guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1988-1995)
Cinquantième anniversaire de la libération de la Corse, le 10 septembre 1993, attribution de décorations, élaboration du programme, invitati...

Cote : 19950342/4

Période : 1988 - 1995

Fonds : Anciens Combattants et Victimes de Guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1988-1995)
Cérémonies du 8 mai 1995 : | - organisation générale : comptes rendus de réunions, notes, projets de programme, listes des Etats invités, di...

Cote : 19950342/5

Période : 1988 - 1995

Fonds : Anciens Combattants et Victimes de Guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1988-1995)
. C. - ARCHIVES VERSEES PAR MARGUERITE HUNTZIGER, CONSEILLER TECHNIQUE | - Réorganisation et déconcentration des services du ministère et de...

Cote : 19950342/6

Période : 1988 - 1995

Fonds : Anciens Combattants et Victimes de Guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1988-1995)
D. - ARCHIVES VERSEES PAR LE CHEF DU PROTOCOLE, LAURENT BELLINI.

Cote : 19950342/7-19950342/11

Période : 1988 - 1995

Fonds : Anciens Combattants et Victimes de Guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1988-1995)
Cérémonies commémoratives du débarquement en Normandie les 5 et 6 juin 1994 : | - élaboration du programme des cérémonies, évaluation des ca...

Cote : 19950342/7

Période : 1988 - 1995

Fonds : Anciens Combattants et Victimes de Guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1988-1995)
Cérémonies commémoratives du débarquement en Normandie les 5 et 6 juin 1994 : | - cérémonies d'Omaha Beach : | - dépenses à engager et choix...

Cote : 19950342/8

Période : 1988 - 1995

Fonds : Anciens Combattants et Victimes de Guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1988-1995)
Cérémonies commémoratives du débarquement en Normandie les 5 et 6juin 1994 : | - dossiers par site [Bayeux, Beny-Reviers, Ouistreham, Pont-A...

Cote : 19950342/9

Période : 1988 - 1995

Fonds : Anciens Combattants et Victimes de Guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1988-1995)
- Cérémonies commémoratives du débarquement en Normandie les 5 et 6 juin 1994 : | - presse, télévision, télécommunications, dispositions, ac...

Cote : 19950342/10

Période : 1988 - 1995

Fonds : Anciens Combattants et Victimes de Guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1988-1995)
- Cérémonies commémoratives du débarquement en Normandie les 5 et 6 juin 1994 : | - Battle of Normandy Foundation, projets de manifestations...

Cote : 19950342/11

Période : 1988 - 1995

Fonds : Anciens Combattants et Victimes de Guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1988-1995)
. E. - ARCHIVES VERSEES PAR LE SECRETARIAT PARTICULIER DU MINISTRE | - Cahiers d'enregistrement du courrier du secrétaire d'Etat chargé des ...

Cote : 19950342/12

Période : 1988 - 1995

Fonds : Anciens Combattants et Victimes de Guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1988-1995)
Anciens Combattants et Victimes de Guerre ; Cabinet du ministre et services rattachés (1988-1995)

Cote : 19950342/1-19950342/12

Période : 1988 - 1995
. Algérie

Cote : 19970273/1-19970273/3

Période : 1943 - 1943

Fonds : Justice ; Direction des affaires criminelles et des grâces ; Sous-direction de la justice criminelle ; Bureau des grâces et de l'application...
ABDA.-DUBO

Cote : 19970273/1

Période : 1943 - 1943

Fonds : Justice ; Direction des affaires criminelles et des grâces ; Sous-direction de la justice criminelle ; Bureau des grâces et de l'application...
EL-BA.-LUBR

Cote : 19970273/2

Période : 1943 - 1943

Fonds : Justice ; Direction des affaires criminelles et des grâces ; Sous-direction de la justice criminelle ; Bureau des grâces et de l'application...
MACH.-ZOUA

Cote : 19970273/3

Période : 1943 - 1943

Fonds : Justice ; Direction des affaires criminelles et des grâces ; Sous-direction de la justice criminelle ; Bureau des grâces et de l'application...
Algérie

Cote : 19970273/4-19970273/6

Période : 1944 - 1944

Fonds : Justice ; Direction des affaires criminelles et des grâces ; Sous-direction de la justice criminelle ; Bureau des grâces et de l'application...

Corse (France ; région)

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