Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eure-et-Loir (France ; département)

Source :

GeoNames : Département d'Eure-et-Loir (Centre-Val de Loire,Eure-et-Loir)

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Département d'Eure-et-Loire

Cote : 156 J 1054-1057

Période : 1957 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Immeuble de 50 logements militaires à Chartres

Cote : 156 J 1054-1057

Période : 1957 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de cellule, plan de la chaufferie, soumission...

Cote : 156 J 1054

Période : 1957 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 1057

Période : 1959 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Familles Barbier, 1772-1863 ; Meny, 1756-1833 ; Petit, 1732-1848

Cote : 10 J 44

Période : 1732 - 1863

Fonds : Duvergier
Biens et familles dans des paroisses diverses : Dangeau, seigneurerie des Touches, 1554 ; marquis de Rions, 1674 ; Gironville, biens du coll...

Cote : 10 J 45

Période : 1554 - 1732

Fonds : Duvergier
Autoroute A10. - Etudes comparatives de tracés sur la section VILLEBON-ABLIS : plans.

Cote : 1502W/46

Période : 1958 - 1958

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Route Nationale 20. - Elargissement de la voie entre GUILLERVAL et MONNERVILLE, MONNERVILLE et ANGERVILLE, ANGERVILLE et DOMMERVILLE, la sor...

Cote : 1502W/253

Période : 1951 - 1952

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
RN20, élargissement de la voie entre points kilométriques sur les communes d'ANGERVILLE, DOMMERVILLE, GUILLERVAL, MONNERVILLE, extrêmité sud...

Cote : 1502W/788

Période : 1951 - 1952

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Remembrement rural de la commune de CONGERVILLE-THIONVILLE. - Classement des terres parcelles types (1992), arrêtés préfectoraux (1990-1994)...

Cote : 2108W/6

Période : 1990 - 1994

Fonds : REMEMBREMENT RURAL.

Eure-et-Loir (France ; département)

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