Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Philbert-de-Bouaine (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Philbert-de-Bouaine (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Saint-Philbert-de-Bouaine (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

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Dons et legs. Saint-Philbert-de-Bouaine. FONTENEAU René : commune, 1844-1847. –– PAROIS Jean : commune, 1878-1880. –– CAILLAUD Lucien : Soci...

Période : 1844 - 1921

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
La poste télégraphe téléphone.

Période : 1906 - 1950

Fonds : Collection de cartes postales isolées
Les commerces : boucherie, hôtel.

Période : 1906 - 1950

Fonds : Collection de cartes postales isolées
Saint-Philbert-de-Bouaine. - Fonctionnement des écoles primaires (avec effectifs des écoles publiques de 1909 à 1939 dans les demandes de su...

Période : 1839 - 1939

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Revenus et charges : ventes de terrains, 1839-1851. - Édifices et services publics, 1833-1909 : écoles et mairie (1833-1909), marché couvert...

Période : 1804 - 1909

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Saint-Philbert-de-Bouaine.

Période : 1912 - 1940

Fonds : 1 T - Instruction publique. - Fonds de l'inspection académique, des écoles normales et des établissements scolaires
Avril 1877-juillet 1881.

Période : 1877 - 1881

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
12 mai 1889-février 1893.

Période : 1889 - 1893

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
Décembre 1900-mars 1906.

Période : 1900 - 1906

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
14 novembre 1915 (suite)-juin 1920.

Période : 1915 - 1920

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
Mai 1923-novembre 1925.

Période : 1923 - 1925

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
Juillet 1935-10 mars 1940.

Période : 1935 - 1940

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
31 mars 1940-7 novembre 1943.

Période : 1940 - 1943

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
Septembre 1976-mars 1979.

Période : 1976 - 1979

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
Février 1999-janvier 2001.

Période : 1999 - 2001

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
Février 2001-novembre 2002.

Période : 2001 - 2002

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
2005-octobre 2006.

Période : 2005 - 2006

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
1887-avril 1914.

Période : 1887 - 1914

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
Septembre 1963-janvier 1967.

Période : 1963 - 1967

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
Janvier 1967-septembre 1970.

Période : 1967 - 1970

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
2002-2004.

Période : 2002 - 2004

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
Projet de monument aux morts pour la Patrie : [élévation d'un monument de forme pyramidale surmonté d'une croix de guerre avec, sur le devan...

Période : 1920 - 1920

Fonds : Plans d'édifices (Rochetrejoux à Xanton-Chassenon)
Voirie : chemins ruraux, reconnaissance et fixation de tracés (plans), 1943-1961.

Période : 1943 - 1961

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)
Extrait du plan de la route dans la commune, joint au rapport de l'ingénieur, relatif à la demande du Sieur Molé / Signé par : de Genouillac...

Période : 1865 - 1865

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Extrait du plan de la route dans la commune, joint au rapport de l'ingénieur, relatif à la demande du Sieur Merlet / Signé par : de Nomaison...

Période : 1882 - 1882

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Extrait du plan de la route dans la commune indiquant l'alignement à donner (pétition du Sieur Auguste Hilléreau) / Signé par : Durand, cond...

Période : 1915 - 1915

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Tuerie (demande Naulin) : extrait du plan cadastral.

Période : 1921 - 1921

Fonds : Plans et affiches relatifs aux établissements classés
Croquis de l'école communale, avec l'indication du terrain que la commune demande à affermer.

Fonds : Plans d'édifices (Rochetrejoux à Xanton-Chassenon)
Vues générales : carte à vignettes (vue 1).

Période : 1906 - 1950

Fonds : Collection de cartes postales isolées
Employés communaux, 1943-1945 ; cantonniers, 1939-1949 ; travaux d'élargissement de la RN 137 bis (plans), 1945-1946 ; chemin départemental ...

Période : 1939 - 1962

Fonds : 23 W - Affaires communales (après 1940)
François Godineau, laboureur, du bourg de Villedieu (lieu non identifié), paroisse Saint-Philbert en Poitou, engagé par Arthur Steart. (Cont...

Cote : 3E 59/266 fol. 48v

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Plan parcellaire des terrains que doit occuper la route dans la traverse de la commune, joint au rapport de l'ingénieur / Signé par : Violle...

Période : 1837 - 1837

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Arrêté préfectoral relatif à la construction de la route stratégique dans la traverse (plans parcellaires des terrains à occuper et états in...

Période : 1837 - 1837

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Extrait du plan de la traverse, joint au rapport de l'ingénieur, relatif à l'indemnité pour dommages due à M. Dugast / Signé par : [Jégou, i...

Période : 1838 - 1838

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Extrait du plan de la traverse, joint au rapport de l'aspirant ingénieur, relatif à la demande d'indemnités pour dommages du Sieur Parois.

Période : 1843 - 1843

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Extrait du plan de la route stratégique dans la commune, indiquant l'alignement à donner au Sieur Sorin / Signé par : Kobylinski, conducteur...

Période : 1862 - 1862

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Pétition du maire relative à la reconstruction d'un aqueduc : plan des abords du village de la Noue-Morin / Signé par : de Genouillac, ingén...

Période : 1855 - 1855

Fonds : Plans et affiches relatifs aux routes nationales
Employés communaux, 1928-1939. - Police municipale, 1894-1939 : arrêtés, 1931. - Revenus et charges : concessions funéraires (1924-1925), fe...

Période : 1894 - 1939

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Revenus et charges : concessions funéraires (1933-1936), emprunts (1937), baux (1932-1936). - Édifices et services publics : école publique ...

Période : 1924 - 1939

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Juin 1855-novembre 1869.

Période : 1855 - 1869

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
Août 1881-1885.

Période : 1881 - 1885

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
1886-2 mai 1889.

Période : 1886 - 1889

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
Juin 1906-mai 1909.

Période : 1906 - 1909

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
Juin 1909-2 juin 1912.

Période : 1909 - 1912

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
9 juin 1912-14 novembre 1915 (début).

Période : 1912 - 1915

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
7 novembre 1943-26 mai 1946.

Période : 1943 - 1946

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
1954-mai 1959.

Période : 1954 - 1959

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
Octobre 1959-avril 1964. Le registre a été numérisé jusqu'en février 1961.

Période : 1959 - 1964

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
Février 1973-juin 1976.

Période : 1973 - 1976

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)
Février 1981-1982.

Période : 1981 - 1982

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-de-Bouaine (1561-1996)