Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villar-Saint-Pancrace (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Villar-Saint-Pancrace (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Villar-Saint-Pancrace (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installaion, démissions, plaintes, suspensions (classeme...

Cote : 2 M 78

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Chaix (Laurent)

Cote : 8 U 165

Période : 1799 - 1799

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Bâtiments d'élevage. Communes de Val-des-Prés, Villar-d'Arène, Villard-Saint-Pancrace.

Cote : 1407 W 18

Période : 1995 - 1996

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, environnement et territoires de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt d...
Villard-Saint-Pancrace

Cote : 4 U 1476-1478

Période : 1800 - 1801

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Répertoire des actes et jugements (1800-1801).

Cote : 4 U 1476

Période : 1800 - 1801

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Répertoire des actes et jugements (1800).

Cote : 4 U 1477

Période : 1800 - 1800

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Répertoire des actes et jugements (1801).

Cote : 4 U 1478

Période : 1801 - 1801

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4U - Fonds des justices de Paix des Hautes-Alpes
Villard-Saint-Pancrace

Cote : 3413 F 1291, 1317

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Villard-Saint-Pancrace. Vue générale Joubert, Gap

Cote : 3413 F 1291

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Villar-Saint-Pancrace.

Cote : 1212 W 341

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Villar-Saint-Pancrace.

Cote : 1212 W 342

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Commune de Villar-Saint-Pancrace : POS. Dossier approuvé 1988. Modification de 1991.

Cote : 1389 W 386

Période : 1988 - 1991

Fonds : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et logement de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 85

Période : 1853 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Campagne de vol sur Saint-Martin-de-Queyrières, L'Argentière-la-Bessée, Puy-Saint-André, Les Vigneaux, Villar-Saint-Pancrace - Échelle 1/11 ...

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Période : 1976 - 1976

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Campagne de vol sur Pelvoux, Villar-Saint-Pancrace - Échelle 1/20 000e

Cote : 1792 W 129

Période : 1981 - 1981

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
RD 236 (ex 141). - Commune de Villar-Saint-Pancrace, déviation du hameau de Soubeyran : enquête parcellaire, dossier de base, correspondance...

Cote : 1654 W 1

Fonds : Bordereau de versement du service du patrimoine foncier et immobilier du Conseil général des Hautes-Alpes
Chapelle du Lauzin

Cote : 31 S 1226

Fonds : Fonds Alixant
Collecte réalisée dans les communes de Puy-Saint-Pierre, Puy-Saint-André, Saint-Martin-de-Queyrières, Villar-Saint-Pancrace

Cote : 147 J 5

Période : 1980 - 1980

Fonds : Répertoire du fonds André Francès
Villar-Saint-Pancrace

Cote : 1 E 463-475, 1193-1203, 1489-1491, 2820-2823, 2846-2855, 3993, 6067-6100, 7132-7157, 9098

Période : 1405 - 1797

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Girard, André

Cote : 1 E 3993

Période : 1405 - 1405

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1405

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Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Fine, Bonet

Cote : 1 E 6067-6077

Période : 1476 - 1501

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1476-1484

Cote : 1 E 6067

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1484-1486

Cote : 1 E 6069

Période : 1476 - 1501

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Villar-Saint-Pancrace (Hautes-Alpes, France)

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