Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Bonnet-de-Salers (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Bonnet-de-Salers (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Saint-Bonnet-de-Salers (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

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Contentieux.

Cote : 104 J 215

Période : 1783 - 1802

Fonds : Archives diocésaines anciennes
Contentieux.

Cote : 104 J 204

Période : 1716 - 1751

Fonds : Archives diocésaines anciennes
Titres de propriété, gestion des domaines.

Cote : 104 J 205

Période : 1712 - 1755

Fonds : Archives diocésaines anciennes
Comptabilité, finances.

Cote : 104 J 207

Période : 1716 - 1764

Fonds : Archives diocésaines anciennes
Contentieux.

Cote : 104 J 214

Période : 1775 - 1803

Fonds : Archives diocésaines anciennes
Titres de propriété, gestion des domaines.

Cote : 104 J 217

Période : 1778 - 1804

Fonds : Archives diocésaines anciennes
Comptabilité, finances.

Cote : 104 J 219

Période : 1762 - 1816

Fonds : Archives diocésaines anciennes
Titres de propriété, gestion des domaines.

Cote : 104 J 228

Période : 1803 - 1844

Fonds : Archives diocésaines anciennes
Comptabilité, finances.

Cote : 104 J 229

Période : 1797 - 1850

Fonds : Archives diocésaines anciennes
Contentieux (de Pierre Guillaume Veyssière).

Cote : 104 J 232

Période : 1791 - 1852

Fonds : Archives diocésaines anciennes

Saint-Bonnet-de-Salers (Cantal, France)

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