Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Bauzille-de-Montmel (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Bauzille-de-Montmel (Occitanie, Hérault) - commune
Saint-Bauzille-de-Montmel (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Usuel du compoix de 1695.

Cote : 242 EDT 1

Période : 1695 - 1789

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Bauzille-de-Montmel (1655-1842)
Paroisse Saint-Baudile : registre des actes de baptêmes (3 octobre 1655 - 29 janvier 1792), mariages (5 octobre 1655 - 19 novembre 1792) et ...

Cote : 242 EDT 2

Période : 1655 - 1792

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Bauzille-de-Montmel (1655-1842)
Opposition des habitants de Saint-Croix-de-Quintillargues contre l'affermage du vacant communal appelé Trelevié : procédure déboutée (12 mar...

Cote : 242 EDT 11

Période : 1820 - 1820

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Bauzille-de-Montmel (1655-1842)
Registre des actes de naissances, mariages et décès (1793 - an XIII).

Cote : 242 EDT 3

Période : 1793 - 1805

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Bauzille-de-Montmel (1655-1842)
Registre des actes de naissances, mariages et décès.

Cote : 242 EDT 4

Période : 1806 - 1820

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Bauzille-de-Montmel (1655-1842)
Registre des actes de naissances, mariages et décès.

Cote : 242 EDT 5

Période : 1821 - 1842

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Bauzille-de-Montmel (1655-1842)
Levée des conscrits de la commune et de la commune de Gallargues : délibération du conseil municipal (an XI).

Cote : 242 EDT 6

Période : 1803 - 1803

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Bauzille-de-Montmel (1655-1842)
Élections politiques : liste nominative des plus forts contribuables.

Cote : 242 EDT 7

Période : 1817 - 1817

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Bauzille-de-Montmel (1655-1842)
Nomination du garde-champêtre : délibération du conseil municipal (an VIII).

Cote : 242 EDT 8

Période : 1800 - 1800

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Bauzille-de-Montmel (1655-1842)
Gestion des finances : états des charges locales, comptes des recettes et dépenses (an IV - an XII).

Cote : 242 EDT 9

Période : 1796 - 1804

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Bauzille-de-Montmel (1655-1842)
Création du bureau de Bienfaisance : arrêté de création, nominations des membres du bureau, délibérations (26 juillet 1811 - 30 juin 1871).

Cote : 242 EDT 10

Période : 1811 - 1871

Fonds : Archives communales déposées de Saint-Bauzille-de-Montmel (1655-1842)
Saint-Bauzille-de-Montmel 1-70.

Cote : 1087 W art. 505

Période : 1956 - 1970

Fonds : Direction régionale de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture (1956-1995)
Saint-Bauzille-de-Montmel 71-103.

Cote : 1087 W art. 506

Période : 1956 - 1970

Fonds : Direction régionale de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture (1956-1995)
Saint-Bauzille-de-Montmel.

Cote : 1178 W art. 262

Période : 1956 - 1995

Fonds : Direction régionale de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture (1956-1995)

Saint-Bauzille-de-Montmel (Hérault, France)

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