Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maisons-Alfort (Val-de-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Maisons-Alfort (Île-de-France, Val-de-Marne) - commune
Maisons-Alfort (Île-de-France, Val-de-Marne) - lieu habité

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Successions Jouët-Pastré, Jouin, Kergariou.

Cote : MC/DC/XLII/32

Période : 1833 - 1922

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XLII (1226 - 1934)
Commandements, procédure, procuration, succession, etc.

Cote : MC/ET/XVIII/1097

Période : 1585 - 1667

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XVIII. MC/ET/XVIII/1094-MC/ET/XVIII/1097 (1583-1802)
Inventaire après décès de François Demarseille, à la requête de Marie-Geneviève Chatard, sa veuve, à Maison, près de Charenton (Seine).

Période : 1817 - 1817

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Mathieu DUMEZ, 29 septembre 1799 - 9 février 1818 (étude LXXII)
Mariage de Pierre Vatel, vétérinaire, demeurant à Alfort, avec Geneviève Rosine Fillette, demeurant à Boulogne, 4, rue de Lonchamp.

Cote : MC/ET/VII/672

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre CURMER, décembre 1810 - 18 décembre 1826 (étude VII)
Inventaire après décès : Chardin, Just-Henri. Maisons-Alfort. Propriétaire. A la requête de Joseph Syriac Mamert Desportes, son exécuteur te...

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BACQ, 29 août 1805 - 4 janvier 1819 (étude XLVII)
Cahier de charges dressé à la requête de Camille Elisabeth Jouet, veuve de Alfred Delalain, 5, rue du Cirque, pour la mise en vente par lots...

Cote : MC/ET/V/1504

Période : 1897 - 1897

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ferdinand ROBIN, 29 juin 1889 - avril 1899 (étude V)
Inventaire après décès: Panseron, Marie-Françoise. Devin, Mathieu-Louis (épouse). La Chapelle. A la requête de Mr Devin, de Mr Edmé Rebours ...

Période : 1838 - 1838

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre André FOURNIER, 10 juillet 1832 - 26 février 1859 (étude CIV)
Vente de la ferme de Maisonville par Claude Gaudard-Daucourt-Saint-Just à Jacques Pierre Orillard de Villemanzy, général de division.

Cote : MC/ET/XCIII/247

Période : 1802 - 1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Georges Victor de MAUTORT, 7 décembre 1774 - 19 février 1805 (étude XCIII)
Portion de route allant de Charenton-le-Pont ("Charanton") jusqu'à "Créteil" en passant par Alfort ("Halfort") et Maisons-Alfort ("Maisons")...

Cote : CP/F/14/8445

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Paris : CP/F/14/8443-CP/F/14/8449
Portion de route à partir d'"Alfort", proche de la "Marne", faisant embranchement avec la "route de Champagne" près du château "Gaillard", p...

Cote : CP/F/14/8445

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Paris : CP/F/14/8443-CP/F/14/8449

Maisons-Alfort (Val-de-Marne, France)

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