Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brignac (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Brignac (Occitanie, Hérault) - commune
Brignac (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Brenas : section AB, fiches annulées [1962-1979]. Brignac : sections A-B [1937-1979].

Cote : 1605 W 3287

Période : 1937 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
Brignac : section C, fiches annulées, répertoire [1937-1979]. Brissac : sections AB, AC, AD, AE, AH, AI, AK [1962-1979].

Cote : 1605 W 3288

Période : 1937 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
Tableau d'assemblage

Cote : 2749 W 315

Période : 1930 - 2006

Fonds : Cadastre rénové
Section AA, feuille établie pour décembre 1997

Cote : 2749 W 316

Période : 1997 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section AA, feuille remaniée pour 1998

Cote : 2749 W 317

Période : 1998 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
A-G ; table des comptes de la matrice.

Cote : 1605 W 208

Période : 1937 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
H-V ; annulés n° 6-100.

Cote : 1605 W 209

Période : 1937 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Annulés n°104-561.

Cote : 1605 W 210

Période : 1937 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Brignac

Cote : 49 W 43

Période : 1943 - 1950

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)
Boisseron à Buzignargues

Cote : 47 W 4

Période : 1946 - 1946

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (1940-2008)

Brignac (Hérault, France)

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