Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jouy-en-Josas (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Jouy-en-Josas (Île-de-France, Yvelines) - commune
Jouy-en-Josas (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

83 contenus liés

1490 (n. st.), 27 février. Transport par Jean Galet, laboureur à Jouy-en-Josas à Jean Delacroix, troisième du nom, gendre de Gravette femme ...

Cote : MC/ET/XX/2

Période : 1490 - 1490

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre ORAGE, 1480 - 1521 (étude XX)
Bail d'une maison et de terres à Jouy-en-Jozas.

Cote : MC/ET/VIII/74

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 28 avril 1547 - 13 avril 1557 (étude VIII)
Transport par Emile Oberkampf, négociant manufacturier à Jouy.

Période : 1817 - 1817

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ferdinand Romain LEFÈVRE, 10 octobre 1805 - 12 novembre 1821 (étude LII)
Au niveau de la prairie de Jouy sous le Petit Vilvert, avec une fontaine.

Cote : CP/Z/1e/307/1

Période : 1701 - 1800

Fonds : Rivière de Bièvre : cours de la rivière de sa source à Paris, avec ses affluents, canaux, bassins et pièces d'eau (1734-1758)
Entre le chemin des Loges à Versailles et la chaussée du moulin Saint-Martin dit des Pintets, avec la fontaine du Vallon et le moulin Saint-...

Cote : CP/Z/1e/307/3

Fonds : Rivière de Bièvre : cours de la rivière de sa source à Paris, avec ses affluents, canaux, bassins et pièces d'eau (1734-1758)
Contrat de contrat de mariage entre Pierre Durant, compagnon savetier, en la maison et service de Claude de France, maître savetier, demeura...

Cote : MC/ET/XLV/36

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis TURGIS, 11 mars 1603 - 17 juin 1633 (étude XLV)
Partage de la succession de Pierre Seme, tisserand, Jouy-en-Josas, époux d'Anne Guérin.

Cote : MC/ET/I/331

Période : 1727 - 1727

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
Contrat de mariage entre François Robert Thomas Lefils, procureur au bailliage de Jouy-en-Josas et Villepreux, Versailles, et Marguerite Urs...

Cote : MC/ET/I/393

Période : 1739 - 1739

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1730 - décembre 1739 (étude I)
Inventaire après décès de Denis François Girard, décédé Jouy en Josas, décédé le 15 août 1850

Période : 1850 - 1850

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Henry MERTIAN, 21 mars 1843 - 22 novembre 1855 (étude LXXIX)
Jouy-en-Josas

Cote : 20070337/1478-20070337/1479

Période : 1901 - 1920

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes de A à L (1823-1966).

Jouy-en-Josas (Yvelines, France)

83 contenus liés

Liens