Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-du-Frêne (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-du-Frêne (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Saint-Martin-du-Frêne (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Saint-Martin-du-Frêne

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Saint-Martin-du-Fresne. 1995-2015

Cote : 1274 Presse 1

Période : 1995 - 2015

Fonds : Bulletins municipaux
Sonneries de cloches.

Cote : 2 V 34

Période : 1826 - 1903

Fonds : Organisation et police du culte catholique
St-J - St-T

Cote : 5 V 33

Période : 1807 - 1905

Fonds : Fabriques
Études de Saint-Martin-du-Fresne

Cote : 8 U 213

Période : 1799 - 1925

Fonds : Officiers publics et ministériels
DUPORT Valentin, notaire à Saint-Martin-du-Fresne

Cote : 3 E 5531-5544

Période : 1767 - 1814

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
Minutes

Cote : 3 E 5531-5543

Période : 1767 - 1814

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
16 mai 1767-15 janvier 1773

Cote : 3 E 5531

Période : 1767 - 1773

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
26 janvier 1773-7 février 1778

Cote : 3 E 5532

Période : 1773 - 1778

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1786-11 mars 1789

Cote : 3 E 5533

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua

Saint-Martin-du-Frêne (Ain, France)

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