Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Québec (Québec, Canada)

Source :

GeoNames : Québec (Canada)

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Contrat d'engagement de Michel Chertier (ou Chairtier), natif de Châtillon-sur-Indre, 21 ans, sans profession, auprès de Louis Pennisseau (o...

Cote : 3 E 1663-liasse1/fol.143

Période : 1751 - 1751

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Dépôt par Pierre Daruspé, auparavant habitant de Louisbourg [Canada], détenu dans les prisons royales de La Rochelle, de lettres de change t...

Cote : 3 E 1671-liasse1/fol.140-163

Période : 1760 - 1760

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Opposition par François Boucher, capitaine de navire, de Quebec [Canada], prisonnier de guerre en Angleterre, représenté par son procureur F...

Cote : 3 E 1673-liasse1/fol.205-206

Période : 1762 - 1762

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Interpellation par Denis Goguet, négociant à La Rochelle, paroisse Saint-Jean-du-Perrot, rue Porte-Neuve, à Jacquelin, négociant demeurant p...

Cote : 3 E 1676-liasse2/fol.309

Période : 1765 - 1765

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Dépôt par Joseph Simon Xavier Bonvallet, bourgeois de La Rochelle, demeurant paroisse Saint-Barthélemy, rue du Palais, de l'extrait de baptê...

Cote : 3 E 1677-liasse2/fol.549-550

Période : 1766 - 1766

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Dépôt par Joseph Simon Xavier Bonvallet, bourgeois de La Rochelle, demeurant paroisse Saint-Barthélemy, rue du Palais, de l'extrait de baptê...

Cote : 3 E 1677-liasse2/fol.547-548

Période : 1766 - 1766

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Procuration par Henri Brevet, négociant à La Rochelle, demeurant paroisse Notre-Dame, en faveur de François Gazan, négociant embarqué pour Q...

Cote : 3 E 1665-liasse1/fol.284-285

Période : 1754 - 1754

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Contrat d'engagement d'Antoine Ferté, Jean-Baptiste Dutartre, Pierre Bouquet, Joseph Alexis, Pierre Lamidé et Laurent Catelle (ou Catel), ma...

Cote : 3 E 1666-liasse1/fol.30

Période : 1755 - 1755

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Procuration par Jean Gallé, négociant à La Rochelle, paroisse Saint-Jean-du-Perrot, Grande Rue, en faveur de Lechelle, négociant à Montréal ...

Cote : 3 E 1666-liasse1/fol.161

Période : 1755 - 1755

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle
Procuration par Salvant Michel Detcheverry, négociant à La Rochelle, à Bernard Touton, négociant à Québec [Canada], pour percevoir notamment...

Cote : 3 E 1668-liasse1/fol.177-178

Période : 1757 - 1757

Fonds : Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle

Québec (Québec, Canada)

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