Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-Fraigneau

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GeoNames : Saint-Martin-de-Fraigneau (Pays de la Loire, Vendée)

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Projet de salle des fêtes et d'oeuvres post-scolaires : façade principale, façade latérale, plan du rez-de-chaussée, plan du premier étage /...

Période : 1931 - 1931

Fonds : Plans d'édifices (Rochetrejoux à Xanton-Chassenon)
Continuation des travaux de restauration de l'église paroissiale : plan général du bourg / Signé par : [Bouffier, architecte].

Période : 1887 - 1887

Fonds : Plans d'édifices (Rochetrejoux à Xanton-Chassenon)
La mairie en 2017 (vue 1). Le monument aux morts en 2011 (vue 2).

Période : 2011 - 2017

Fonds : Photographies de Michel Vincendeau
Construction d'une école de garçons et transformation de l'école actuelle en école de filles : plan général du bourg / Signé par l'architect...

Période : 1890 - 1890

Fonds : Plans d'édifices (Rochetrejoux à Xanton-Chassenon)
SAINT-MARTIN-DE-FRAIGNEAU. - Un paysage de plaine. N° 5.

Fonds : 51 Fi - Fonds LAPIE (1955-1959)

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