Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-de-Fos (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Jean-de-Fos (Occitanie, Hérault) - commune
Saint-Jean-de-Fos (Occitanie, Hérault) - lieu habité

2 637 contenus liés

Succession dépôt de pièces. Largueze, André. (épouse). Saint-Jean-de-Fos (Hérault) . (notaire)

Cote : MC/ET/LXV/493

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Février

Cote : 5 U 2/192

Période : 1817 - 1817

Fonds : Justice criminelle : Tribunal criminel (an VIII-an XII), Cour criminelle (an XII-1813), Cour d'assises (1811-1930) - 5 U
Saint-Bauzille-de-Putois : Ets. Dusfour et Fils (n°80, 1972-1980), Saint-Chinian : Ets. Frances Frères (n°86, 1973-1987), état des carrières...

Cote : 1736 W 86

Période : 1948 - 1987

Fonds : Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE)
A-Cab ; table des comptes de la matrice.

Cote : 1605 W 1374

Période : 1950 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Com-Dr.

Cote : 1605 W 1375

Période : 1950 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Du-Jo.

Cote : 1605 W 1376

Période : 1950 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Ju-Pi.

Cote : 1605 W 1377

Période : 1950 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Pl-Z.

Cote : 1605 W 1378

Période : 1950 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Annulés n° 8-398.

Cote : 1605 W 1379

Période : 1950 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
401-fin.

Cote : 1605 W 1380

Période : 1950 - 1974

Fonds : Cadastre rénové

Saint-Jean-de-Fos (Hérault, France)

2 637 contenus liés

Liens

2 637 contenus liés