Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seyssel (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Seyssel (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Seyssel (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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État civil de la commune de Seyssel (1779-1927)

Période : 1779 - 1927
3 Q 8396-8586, 10323 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Seyssel (1860-1925, 1927-1934)

Cote : 3 Q 8396-10323

Période : 1860 - 1969
Seconde période française (1860-1970)

Cote : 3 Q 8396-8586

Période : 1860 - 1969

Fonds : 3 Q 8396-8586, 10323 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Seyssel (1860-1925, 1927-1934)
Affaires générales

Cote : 3 Q 8396

Période : 1893 - 1942

Fonds : 3 Q 8396-8586, 10323 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Seyssel (1860-1925, 1927-1934)
Registre d'ordre, circulaire, note.

Cote : 3 Q 8396

Période : 1893 - 1942

Fonds : 3 Q 8396-8586, 10323 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Seyssel (1860-1925, 1927-1934)
Instruments de recherche

Cote : 3 Q 8397-8428

Période : 1860 - 1969

Fonds : 3 Q 8396-8586, 10323 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Seyssel (1860-1925, 1927-1934)
Table des successions et absences

Cote : 3 Q 8397-8400

Période : 1860 - 1936

Fonds : 3 Q 8396-8586, 10323 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Seyssel (1860-1925, 1927-1934)
Volume n° 1 : 1860 (mars) - 1869 (novembre)

Cote : 3 Q 8397

Période : 1860 - 1869

Fonds : 3 Q 8396-8586, 10323 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Seyssel (1860-1925, 1927-1934)
Volume n° 3 : 1880 (février) - 1899 (juillet)

Cote : 3 Q 8398

Période : 1880 - 1899

Fonds : 3 Q 8396-8586, 10323 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Seyssel (1860-1925, 1927-1934)
Volume n° 4 : 1899 - 1919

Cote : 3 Q 8399

Période : 1899 - 1919

Fonds : 3 Q 8396-8586, 10323 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Seyssel (1860-1925, 1927-1934)

Seyssel (Haute-Savoie, France)

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