Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontaine-la-Rivière (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Fontaine-la-Rivière (Île-de-France, Essonne) - commune
Fontaine-la-Rivière (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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ETIOLLES à JANVRY.

Cote : 883W/24

Période : 1956 - 1956

Fonds : 883W Listes électorales, classées par ordre alphabétique des communes (1945-1956)
Fontaine-la-Rivière

Cote : 3Q 27

Période : 1791 - 1791

Fonds : Domaine, 1791-1940
Hôtel-Dieu. - Donation des époux Jolly : Fontaine-la-Rivère : une terre (1561-1655) ; Etampes : une maison et un jardin rue Saint-Antoine (1...

Cote : HDEPOT1 B/2

Période : 1561 - 1736

Fonds : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
ETAMPES. - Aliénations de terres et de biens immeubles faites par l'hospice d'ETAMPES à ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, INTREVILLE (EURE-ET-LO...

Cote : HDEPOT1 N/48

Période : 1858 - 1919

Fonds : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
Ancien chemin de grande communication n° 145 d'ANGERVILLE à LA FERTE-ALAIS par BOUVILLE, PUISELET-LE-MARAIS, LA FORET-SAINTE-CROIX, MEREVILL...

Cote : 2S/330

Période : 1853 - 1937

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : EGLY - LES ULIS.

Cote : 1736W/2

Période : 1997 - 2000

Fonds : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Cote : 1736W/6

Période : 1997 - 2000

Fonds : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agr...

Cote : 1736W/13

Période : 1997 - 2000

Fonds : ECOLES DE MUSIQUE.
Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 195 à 244 de DANNEMOIS à FONTENAY-LE-VICOMTE (2000).

Cote : 1950W/4

Période : 2000 - 2000

Fonds : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE, ENQUETES.
FONTAINE-LA-RIVIERE. - Registre d'état civil des actes de naissances, mariages, décès.

Cote : EDEPOT62 2E/1

Période : 1793 - 1802

Fonds : FONTAINE-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Fontaine-la-Rivière (Essonne, France)

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