Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marolles-en-Beauce (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Marolles-en-Beauce (Île-de-France, Essonne) - commune
Marolles-en-Beauce (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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MAROLLES-EN-BEAUCE. - Assainissement sommaire, programme (1975). Alimentation en eau potable (1977). MEROBERT. - Assainissement, affaires gé...

Cote : 1114W/50

Période : 1968 - 1977

Fonds : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE, POSE DE POTEAUX INCENDIE.
LEUDEVILLE (1971-1972), LEUVILLE-SUR-ORGE (1971-1972), LIMOURS-EN-HUREPOIX (1972), LINAS (1972-1974), LONGJUMEAU (1954-1959, 1971-1973), LON...

Cote : 1076W/7

Période : 1954 - 1974

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Budgets de la caisse des écoles : communes de Lisses à Quincy-sous-Sénart.

Cote : 923W/81

Période : 1947 - 1967

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
MAROLLES-EN-BEAUCE (1940-1965), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1940-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes...

Cote : 1216W/109

Période : 1940 - 1965

Fonds : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE SOCIALE, HOSPICES, CENTRE D'APPRENTISSAGE.
BOISSY-LA-RIVIERE à YERRES. - Publicité, plaintes et infractions à la loi du 12 avril 1943.

Cote : 1159W/88

Période : 1978 - 1980

Fonds : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (SAEGEMA), DE LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DE BURES-ORS...
Dossiers de police administrative spéciale : LARDY à VIRY-CHATILLON, hôtels garnis et meublés, cessations (années 1940-1970).

Cote : 1198W/37

Période : 1940 - 1970

Fonds : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.
Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de IGNY à MONTGERON.

Cote : 1050W/47

Période : 1976 - 1976

Fonds : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES, SERVICES VETERINAIRES.
Communes de FO à M [excepté JUVISY et GRIGNY].- Tutelle communale.

Cote : 954W/13

Période : 1965 - 1968

Fonds : TUTELLE COMMUNALE.
FONTENAY-LE-VICOMTE (1948-1954), LA-FORET-LE-ROI (1953), FORGES-LES-BAINS (1946-1955), GIF-SUR-YVETTE (1941-1955), GRIGNY (1948-1954), GUIBE...

Cote : 1217W/4

Période : 1941 - 1955

Fonds : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, ADMINISTRATIONS COMMUNALES..
PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE) (1871-1932), CORBEIL (1922-1926). - Finances communales : comptes de gestion. Dossier de ETRECHY à FORGES-LES-BAIN...

Cote : 1217W/20

Période : 1871 - 1926

Fonds : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, ADMINISTRATIONS COMMUNALES..

Marolles-en-Beauce (Essonne, France)

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