Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châtillon-le-Désert (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Châtillon-le-Désert (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Cote : 7 P 1099

Période : 1906 - 1972

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Chateauvieux-Eyguians.

Cote : 3 P 35

Période : 1810 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Périmètre du Petit Buëch, séries de Châtillon-le-Désert et Châteauneuf-d'Oze.- Dossier général (1880-1903). Expropriation de terrains partic...

Cote : 7 P 446

Période : 1880 - 1962

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre du Petit Buëch, série de Châtillon-le-Désert (Châteauneuf-d'Oze) : maison forestière [construction (ex. 1907, IR et garde-général ...

Cote : 7 P 672

Période : 1906 - 1908

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Série de Châtillon-le-Désert.- Travaux : calepin de journées, carnet d'attachement, bulletins individuels de renseignement, bordereaux de dé...

Cote : 7 P 167

Période : 1936 - 1936

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Châteauneuf d'Oze, série domaniale de Châtillon-le-Désert, réparation de chemins et de la maison forestière : Paye des ouvriers, dossiers co...

Cote : 7 P 1071

Période : 1937 - 1937

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre du Petit Buëch.- Cahiers d'un cantonnement de Gap-ouest.

Cote : 7 P 220

Période : 1871 - 1944

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre du Petit Buëch.- Cahiers de l'inspection de Gap-ouest.

Cote : 7 P 219

Période : 1871 - 1976

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre du Petit Buëch.- Cahiers de la conservation.

Cote : 7 P 218

Période : 1871 - 1936

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Périmètre du Petit Buëch.- Cahiers de la conservation.

Cote : 7 P 217

Période : 1871 - 1936

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne

Châtillon-le-Désert (Hautes-Alpes, France)

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