Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sarre (France ; département ; 1797-1814)

74 contenus liés

Plan figuratif d’une contestation entre les communes de Riveris et Morscheid, département de la Sarre, canton de Pfalzel.

Cote : Pièce 54

Période : 1811 - 1811

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Plan de la partie de la route de première classe n° 9, de Paris à Mayence, comprise dans la traversée du département du Mont-Tonnerre.

Cote : Pièce 42

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Budgets et traitements

Cote : F/5(II)/SARRE/2/2

Période : 1800 - 1814

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
Correspondance, réquisitions et divers

Cote : F/5(II)/SARRE/3/1

Période : 1799 - 1814

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
Correspondance, réquisitions et divers

Cote : F/5(II)/SARRE/3/2

Période : 1799 - 1814

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
[Plan des limites des communes d'Issel et de Longwich, département de la Sarre].

Cote : AF/IV/157

Période : 1799 - 1805

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Carte figurative du ban de Trimporten (département des Forêts), tant de la partie contestée par la commune d'Idenheim (Sarre), que de celle ...

Cote : Pièce 25

Période : 1805 - 1807

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Limites de la concession des mines de houille de Breitenbach, dit Waldeck, veine de la dernière qualité et épaisse de 6.-8.-10 pouces, deman...

Cote : AF/IV/259

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
libraire

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...
libraire

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...

Sarre (France ; département ; 1797-1814)

74 contenus liés

Liens