Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sarre (France ; département ; 1797-1814)

36 contenus liés

Budgets et traitements

Cote : F/5(II)/SARRE/2/2

Période : 1800 - 1814

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
Correspondance, réquisitions et divers

Cote : F/5(II)/SARRE/3/1

Période : 1799 - 1814

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
Correspondance, réquisitions et divers

Cote : F/5(II)/SARRE/3/2

Période : 1799 - 1814

Fonds : Intérieur ; Direction de la comptabilité ; Comptabilité départementale (1789-1904)
libraire

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...
libraire

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...
PL. D'UNE PARTIE DES LIMITES ENTRE LE DÉPARTEMENT DE L'OURTHE ET CELUI DE LA SARRE.

Cote : N/III/Ourthe/16

Période : 1801 - 1825

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
Voirie urbaine

Cote : F/2(II)/SARRE/1

Période : 1808 - 1813

Fonds : Intérieur. Administration générale : objets généraux, administration départementale et administration communale (XIXe siècle)
SARRE

Cote : F/3(II)/SARRE/1-F/3(II)/SARRE/2

Période : 1797 - 1814

Fonds : Intérieur. Administration communale : dossiers par département (début XIXe siècle)
N à Z.

Cote : F/3(II)/SARRE/2

Période : 1797 - 1814

Fonds : Intérieur. Administration communale : dossiers par département (début XIXe siècle)
Vente par la Légion d'honneur à la caisse d'amortissement.

Cote : MC/ET/XLII/730

Période : 1805 - 1805

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Étienne TRUBERT, 2 janvier 1779 - 14 juillet 1812 (étude XLII)

Sarre (France ; département ; 1797-1814)

36 contenus liés

Liens